Règlement municipal sur les VTT

Le Règlement municipal 2015-158 sur les véhicules tout terrain (VTT) de la Ville du Grand Sudbury autorise et réglemente l’utilisation des VTT sur les routes municipales désignées.

Le Règlement municipal 2015-158 sur les VTT est entré en vigueur le 11 août 2015 en vue de refléter les nouveaux changements apportés à la réglementation du ministère des Transports. Le nouveau règlement municipal ajoute à la description des VTT autorisés les VTT à passagers multiples, y compris les VTT doubles, les véhicules récréatifs hors route (VHR) et les véhicules utilitaires tout terrain (VUTT).

Visitez la Foire aux questions sur le Règlement municipal sur les VTT de la Ville du Grand Sudbury.

Visitez la Foire aux questions du ministère des Transports pour obtenir des renseignements additionnels sur les règlements du Code de la route qui concernent l’utilisation des VTT sur les chemins et les routes. Tous les VTT, les VHR et les VUTT doivent satisfaire les exigences établies par la loi provinciale. Les résidents devraient s’assurer que leurs VTT, leurs VHR et leurs VUTT respectent les spécifications avant de les utiliser sur une route municipale ou provinciale.

Veuillez consulter les cartes communautaires pour connaître les routes du Grand Sudbury où l’utilisation de VTT, de VHR et de VUTT est autorisée durant l’été et l’hiver ou faire une recherche des rues par leur nom.

Le site Web des Services policiers du Grand Sudbury fournit des renseignements utiles au sujet de l’utilisation des VTT.