Sous-sol
Travaux |
Ai-je besoin d'un permis ? |
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Construire un sous-sol avec sortie directe sur l'extérieur.
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Oui |
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Creuser un sous-sol pour augmenter la hauteur libre existante (renforcement des murs de fondation).
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Oui |
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Ajouter un logement en sous-sol (par exemple, une unité ou un appartement supplémentaire).
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Oui |
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Aménager un sous-sol, lorsque les modifications concernent la structure, la plomberie, le système de chauffage, de ventilation et de climatisation, les séparations coupe-feu, la création d'une nouvelle chambre ou l'agrandissement de fenêtres.
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Oui |
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Réparer ou remplacer l'étanchéité d'un sous-sol.
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Non |