Nombre limite d'animaux de compagnie permis

Nombre limite de chiens et de chats permis dans un ménage

• Il n’y a aucune limite sur le nombre de chiens et de chats immatriculés et castrés/stérilisés que les propriétaires d’animaux de compagnie peuvent garder.
• Si les chiens et les chats ne sont pas castrés ou stérilisés, les propriétaires peuvent garder un maximum de deux chiens immatriculés et de deux chats immatriculés par ménage.
• Un propriétaire d’animaux de compagnie qui a actuellement plus de deux chiens et de deux chats non castrés/non stérilisés aura le droit de garder ces animaux additionnels, pourvu qu’il puisse prouver que ces animaux lui appartenaient avant l’entrée en vigueur du nouveau Règlement municipal de soin et de contrôle des animaux le 1^er mars 2017.
• Pour encourager l’hébergement temporaire dans un foyer des chiens et des chats sans foyer, les familles d’accueil de chiens et de chats âgés de plus de 12 semaines peuvent garder jusqu’à trois chiens et à trois chats non castrés/non stérilisés pendant jusqu’à 48 heures en attendant qu’un foyer permanent soit trouvé ou que des services vétérinaires soient organisés.
• Les éleveurs bénéficient d’exemptions. Pour obtenir des renseignements additionnels à ce sujet, veuillez communiquer avec les Services de conformité et d’exécution des règlements municipaux du Grand Sudbury.

Nombre limite d’animaux de compagnie permis, autre que les chiens et les chats

• Jusqu’à six lapins de plus de huit semaines, gardés soit dans la maison, soit dans un clapier à l’épreuve des évasions qui se trouve à au moins 0,5 mètre au-dessus du sol, 1,2 mètre des limites foncières et 12 mètres du voisin le plus près.
• Jusqu’à 10 pigeons, gardés dans un pigeonnier à l’épreuve des évasions et des rongeurs, lequel doit avoir des murs à finition lisse qui peuvent être facilement nettoyés au moins tous les six mois et se trouver à au moins 0,5 mètre au-dessus du sol, 1,2 mètre des limites foncières et 12 mètres du voisin le plus près (le plancher du pigeonnier doit être lavé toutes les semaines avec de l’eau et du savon; les pigeons ne peuvent jamais quitter le pigeonnier).
• Un nombre illimité de pigeons de race Tippler, de pigeons voyageurs et de pigeons de course, pourvu que le propriétaire soit membre d’un club de pigeons reconnu et que le pigeonnier réponde aux spécifications prévues pour les pigeons dans le règlement municipal (ces pigeons doivent porter une bague émise par le club de pigeons et peuvent quitter le pigeonnier pendant une heure le matin et une heure l’après-midi).
• Un total combiné de six souris, rats, cochons d’Inde, hamsters et gerbilles, gardés dans un enclos à l’épreuve des évasions.
• Jusqu’à deux furets, gardés dans un enclos à l’épreuve des évasions;
• Jusqu’à deux serpents non venimeux ou deux lézards non venimeux, lesquels ne peuvent pas mesurer plus de 1,2 mètre (4 pieds) de longueur et doivent être gardés dans un enclos à l’épreuve des évasions.
• Un total combiné de six oiseaux domestiques (cardinaux, pinsons, perruches, bulbuls, serins, passereaux, amazones, cacatoès, conures, aras, calopsites, loriquets, touracos, toucans, orioles, mynas, pies, barbicans, ascaris, calaos pies et coqs de roche), gardés dans un enclos à l’épreuve des évasions.

Les propriétaires d’animaux de compagnie doivent procurer de la nourriture, de l’eau, de l’exercice, de l’attention et des soins vétérinaires dans le but d’assurer la bonne santé de leurs animaux, quelle que soit l’espèce. Les propriétaires doivent se débarrasser des excréments d’une manière hygiénique.