Se joindre à l'audience virtuelle

Vous êtes en mesure de vous joindre à l’audience virtuelle soit par vidéoconférence ou par audioconférence.

Si vous souhaitez vous joindre à l’audience virtuelle par vidéoconférence:

Vous devez entrer www.zoom.us dans votre navigateur Web.

Une fois que vous serez entrée ou entré dans le site, vous devez cliquer sur le lien dans le coin supérieur droit qui dit «Join Meeting» (se joindre à la réunion) et le système vous amènera à une nouvelle page où il vous demandera d’entrer d’autres renseignements.

Les renseignements que vous fournissent l’avis de la cour et la feuille de renseignements supplémentaires indiquent un «meeting ID: 922 6095 5707» (numéro de réunion). Entrez le numéro de réunion que nous vous avons donné dans l’espace prévu à l’écran et appuyez sur la touche «Enter» (retour) ou cliquez sur «Join» (se joindre). Le système vous amènera à une autre page où il vous demandera d’entrer le «passcode: 566388» (code de verrouillage). Entrez le code de verrouillage dans l’espace prévu et appuyez sur la touche «Enter» (retour) ou cliquez sur «Join Meeting» (se joindre à la réunion).

Si vous souhaitez vous joindre à l’audience virtuelle par audioconférence:

Vous devez composer le numéro sans frais qui vous a été indiqué, soit 1-855-703-8985. On vous demandera d’entrer le «meeting ID: 922 6095 5707» (numéro de réunion) suivi du «participant ID: 566388» (numéro du participant).

Une fois que vous aurez entré tous les renseignements demandés pour la comparution devant la cour, on vous mettra dans la salle d’attente jusqu’à ce que la greffière ou le greffier déclare l’audience ouverte. Si vous comparaissez par vidéoconférence, vous verrez la page suivante pendant que vous attendez que débute l’audience:

Si vous assistez à l’audience par vidéoconférence, vous remarquerez que votre nom est affiché à l’écran dans votre carré.

Nous vous demandons de vous assurer que votre nom est affiché correctement et qu’il est affiché de la même façon que sur votre document de mise en accusation, c.-à-d. votre prénom officiel suivi de votre nom de famille officiel.

S’il n’est pas affiché dans ce format et que vous êtes en mesure de le faire, nous vous demandons de changer votre nom.

Si vous comparaissez par conférence téléphonique, votre numéro de téléphone sera affiché en tant que votre nom.

Avant l’ouverture de l’audience:

• Un membre du personnel du Bureau des infractions provinciales de Sudbury pourrait vous sortir de la salle d’attente et vous demander de confirmer votre prénom et votre nom de famille.

• Cette personne pourrait modifier votre nom pour qu’il soit conforme à ce qui est inscrit au rôle d’audience.

• Veuillez ne pas changer votre nom affiché à l’écran si la greffière ou le greffier le modifie. Cela aurait un effet sur la capacité de la cour de s’occuper des cas indiqués au rôle d’audience et pourrait entraîner des temps d’attente accrus pour vous et pour les autres participants.

• Une fois que la greffière ou le greffier aura modifié votre nom, on vous remettra dans la salle d’attente jusqu’à l’ouverture de l’audience.

Faire entendre votre affaire par la cour

Une fois l’audience ouverte, la greffière ou le greffier affichera les règles en matière de décorum à l’écran pour la comparution virtuelle devant la cour et puis les lira à haute voix pour les personnes qui comparaissent par audioconférence. Vous entendrez ou verrez ce qui suit:

«L’audience est sur le point de commencer; veuillez vous assurer que le son reste désactivé (mute). Avant l’ouverture de l’audience, je donnerai un aperçu des règles en matière de décorum:

• Il est interdit de manger, de boire ou de mâcher de la gomme, ou encore de fumer.Par contre, vous pouvez avoir de l’eau pendant l’audience de votre affaire.
• Vous devez porter des vêtements convenant au cadre officiel de la cour.
• Trouvez un endroit convenable et approprié pour éviter les interruptions.
• Il faut s’adresser à la magistrate ou au magistrat comme si on se trouvait physiquement en cour (p.ex. “Votre honneur”).
• Désactivez le son (mute) de votre microphone jusqu’à ce qu’on annonce votre affaire et que vous deviez parler. L’idéal, c’est d’utiliser un casque d’écoute muni d’un microphone pour réduire le bruit de fond et améliorer la clarté de la communication.
• Donnez d’abord votre nom et puis parlez distinctement.Si vous vous joignez à l’audience à l’aide de ZOOM, votre nom affiché devrait être votre prénom suivi de votre nom de famille.
• Il faut désactiver le son (mute) des téléphones cellulaires.
• Fermez toutes les autres applications pour éviter les distractions ou les interruptions pendant l’audience.
• Évitez de participer à d’autres conversations pendant que la cour tient audience.
• L’enregistrement, la photographie, la capture d’écran et la diffusion en continu en direct sont interdits. Il peut aussi y avoir une ordonnance de non-publication concernant certaines audiences.
• Si vous éprouvez des difficultés techniques pendant l’audience, utilisez la “main virtuelle” sur ZOOM ou composez le “*9” si vous participez à l’audience par téléphone.
• Si vous vous faites déconnecter de l’audience, tentez immédiatement de vous y joindre à nouveau.

Une fois que votre affaire aura été abordée et réglée, on vous donnera des renseignements concernant les prochaines étapes à suivre et vous pourrez vous déconnecter de l’audience.»

Pendant que la cour tient audience, veuillez vous assurer que le son est désactivé (mute) et respecter le décorum de la cour.

Lorsque le moment sera venu d’entendre votre affaire, on prononcera votre nom et vous activerez le son afin d’être entendue ou entendu par la cour. Si vous vous joignez à l’audience par téléphone, vous devez composer le «*6». Si vous comparaissez par vidéoconférence, cliquez sur l’icône du microphone pour activer le son.

Une fois que votre affaire aura été abordée et réglée, on vous donnera des renseignements concernant vos prochaines étapes à suivre et vous pourrez vous déconnecter de l’audience.