Quel est le délai de réponse pour cette demande?
Nous avons besoin de 10 à 15 jours ouvrables pour examiner, traiter et délivrer les informations relatives à la lettre de conformité de zonage.
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La ville du Grand Sudbury est située sur le territoire traditionnel des Premières Nations Atikameksheng Anishnawbek et Wahnapitae, signataires du Traité Robinson-Huron de 1850.