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Grand Sudbury

Anciens règlements municipaux de zonage

On peut consulter les cartes des six anciens règlements municipaux en cliquant sur la carte-index du Grand Sudbury. Les cartes de zonage sont divisées selon chacun des règlements municipaux ci-dessous, puis encore davantage par canton, et enfin, par lot et concession.

• Règlement 83-300 Zones des anciennes municipalités de Valley East et d'Onaping Falls
  Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.

• Règlement 83-301 Zones de l'ancienne municipalité de Capreol
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.

• Règlement 83-302 Zones de l'ancienne municipalité de Rayside-Balfour
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.

• Règlement 83-303 Zones de l'ancienne municipalité de Walden
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.

• Règlement 83-304 Zones de l'ancienne municipalité de Nickel Centre
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.

• Règlement 95-500Z Zones de l'ancienne municipalité de Sudbury
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones spéciales.
 Cliquez ici pour l'accès rapide aux zones à aménagement différé et aux modifications des utilisations temporaires

• Règlement 2001-24Z - Zones qui font partie d'un secteur ajouté à la Ville du Grand
Sudbury et qui était auparavant gérée par le Conseil de planification de Sudbury East.

• Règlement 2001-25Z - Zones qui font partie d'un secteur ajouté à Ville du Grand Sudbury et qui, n'étant pas constitué en municipalité, était visé par un arrêté de zonage ministériel (Règl. de l'Ont. 834/81).

ATTENTION – Lorsqu'on cherche à connaître les provisions du règlement qui s'appliquent à une carte de zone donnée, il faut s'assurer de se référer au bon règlement. Le numéro du règlement est indiqué au bas de chaque carte.